Déposée le 27 juin 1994 par AMOURABEN JEAN MICHEL et CHENEAU CAROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RASTA COUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Les déposants sont AMOURABEN JEAN MICHEL, domicilié(e) 17 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France et CHENEAU CAROLE, domicilié(e) 102 rue LOUIS ROUQUIER, 92300 LEVALLOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMOURABEN - France.
La marque RASTA COUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMOURABEN JEAN MICHEL - 17 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France
CHENEAU CAROLE - 102 rue LOUIS ROUQUIER, 92300 LEVALLOIS - France
AMOURABEN - France
Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183371 - Publication au BOPI 1995-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
- Vêtements, chaussures, chappellerie - Salons de beauté - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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